LE CLOS DES CHARTREUX-BRABANT
Présentation de la marque LE CLOS DES CHARTREUX-BRABANT
Déposée le 20 février 1992 par BRABANT Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES CHARTREUX-BRABANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CLOS DES CHARTREUX-BRABANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLOS DES CHARTREUX-BRABANT est expirée depuis le 20 février 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216174 - Publication au BOPI 2002-02-20
Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374606 - Publication au BOPI 2003-07-28
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2011 n°2487644 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-27
Inscription le 2 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723087 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-02
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°737229 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30